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Un coup porté à autrui à l'occasion d'une soirée bien trop arrosée caractérise un délit passible de trois ans d'emprisonnement et 45.000 € d'amende, même avec une incapacité de travail inférieure ou égale à huit jours, voire n'ayant entraîné aucune incapacité de travail.
Car violenter en état d'ivresse ou sous l'emprise de produits stupéfiants entraine une requalification de violences a priori contraventionnelles (Art 222-13, 14° du Code pénal).
"les violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale du travail d'une durée inférieure ou égale à huit jours sont punies de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe"(Art R625-1 du Code pénal).
"[...] les violences volontaires n'ayant entraîné aucune incapacité totale de travail sont punies de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe" (Art R624-1 du Code pénal).
Il en est de même en matière de violences au sein du couple. La notion d'ITT est indifférente pour caractériser le délit (Art 222-13, 6°) et encourir une peine d'emprisonnement.
Enfin il n'y a pas de lien entre la qualification retenue et l'indemnisation due à sa victime. Souffrances physiques et morales, préjudices esthétiques, pertes de revenus etc. Un seul coup porté peut avoir des conséquences dramatiques et entrainer pour l'auteur une dette très importante vis-à-vis de sa victime.
Pour simple exemple un auteur sans antécédent a pu être condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis par le Tribunal correctionnel de CHAMBERY après avoir donné un unique coup. L'alcool a entrainé une qualification délictuelle. Et il faut désormais indemniser les conséquences corporelles.
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